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Découvrez la nouvelle expérience numérique de RBC iShares.

Vous y trouverez tout ce qui concerne les FNB : stratégies de placement, produits, perspectives et plus encore.

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Comme dans le cas de tout placement, l’achat ou la vente de parts de fonds communs a des incidences fiscales. Voici ce que vous devez savoir :

  • Si vous vendez les parts d’un fonds commun de placement et que le produit est supérieur à votre prix de base rajusté, vous réalisez un gain en capital. Aux fins de l’impôt, les gains en capital doivent être déclarés pour l’année de la vente. Les gains en capital sont aussi imposés à des taux plus avantageux que les intérêts, les dividendes et les revenus étrangers. En vertu des lois fiscales en vigueur, seulement 50 % d’un gain en capital est imposable.

  • Si vous vendez les parts d’un fonds commun de placement et que le produit est inférieur à votre prix de base rajusté, vous réalisez une perte en capital. La plupart des pertes en capital peuvent servir à réduire les gains en capital, ce qui diminue l’impôt à payer. Si vous n’avez pas réalisé de gain en capital au cours de l’année de la perte en capital, celle-ci peut être appliquée rétrospectivement à des gains en capital enregistrés au cours de l’une des trois années précédentes. Vous pouvez également reporter indéfiniment la perte en capital pour compenser des gains futurs.

En général, le calcul de votre gain ou perte en capital se fait au moyen de la formule suivante :

Gain en capital
(ou perte en capital)
Produit de la vente
d’un placement
Prix de base rajusté
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Si vous effectuez des échanges entre les fiducies de fonds communs de placement détenues dans un compte non enregistré, vous êtes réputé avoir vendu les parts d’un fonds et acheté les parts d’un autre fonds. Si la valeur des parts que vous avez vendues est plus élevée que leur prix d’achat, l’échange donnera lieu à un gain en capital. Si la valeur des parts que vous avez vendues est moins élevée que le prix initial payé, l’échange donnera lieu à une perte en capital.

Lorsque vous procédez à de tels échanges, n’oubliez pas que vous devez faire le suivi de vos gains en capital et en inclure la portion imposable comme revenu imposable l’année de la vente. Consultez votre conseiller financier pour comprendre les conséquences d’un échange avant de faire une telle opération.

Pour vous aider à produire les documents fiscaux annuels requis pour ces opérations, votre société de fonds communs de placement ou votre courtier en valeurs mobilières émettra un relevé détaillant vos opérations sur fonds communs de placement (T5008/Relevé 18) à la fin de l’année. Ce rapport dresse la liste de tous les placements de votre compte qui ont été vendus ou rachetés au cours de l’année civile.

Votre conseiller ou votre fiscaliste peut vous aider à mieux comprendre comment vos placements sont imposés.

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Déclarations

Dernière révision : 1er janvier 2023

Veuillez consulter votre conseiller et lire le prospectus ou le document Aperçu du fonds avant d’investir. Les placements en fonds communs peuvent entraîner des commissions, des frais de suivi et des frais et dépenses de gestion. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur fluctue souvent et leurs rendements antérieurs ne se répètent pas nécessairement. Les fonds RBC, les fonds BlueBay et les fonds PH&N sont offerts par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. et distribués par des courtiers autorisés. Les stratégies et les conseils indiqués dans le présent document sont donnés à titre général à l’intention des porteurs de nos parts et ils s’appuient sur des renseignements que nous jugeons exacts, mais nous ne pouvons garantir ni leur exactitude, ni leur exhaustivité. Les lecteurs doivent consulter leurs propres conseillers juridiques, financiers et fiscaux lorsqu’ils prévoient mettre en œuvre une stratégie. Ainsi, leur propre situation sera prise en considération comme il se doit et des décisions seront prises en se fondant sur l’information la plus récente qui soit. Les taux d’intérêt, les conditions du marché, les offres spéciales, les décisions en matière d’impôt et d’autres facteurs sont sujets à des changements rapides. Ce document ne doit pas être considéré comme une offre de vente ou une sollicitation d’une offre d’achat de valeurs mobilières.
Taxes et vente ou échange de fonds communs de placement | RBC GMA

Compréhension des incidences fiscales de la vente ou de l’échange de fonds communs de placement



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