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Au sens le plus large du terme, un gérant gère les biens d’autrui ou s’en occupe. En ce qui a trait à l’ investissement responsable, un gestionnaire d’actifs comme RBC Gestion mondiale d’actifs (RBC GMA) agit à titre de gérant des actifs de ses clients. RBC GMA croit qu’elle peut améliorer le rendement ajusté au risque à long terme de ses fonds en agissant comme un propriétaire actif, dynamique et responsable. Elle reconnaît que ses droits en tant que grand investisseur mondial entraînent l’obligation d’utiliser activement ces droits de manière responsable.

En quoi cela consiste-t-il au quotidien ? Le présent article décrit trois manières dont RBC GMA aborde l’investissement responsable en tant que gérant actif.

1. Vote par procuration

Selon sa politique, RBC GMA exerce les droits de vote dans l’intérêt supérieur de ses clients et dans le but de rehausser la valeur à long terme des titres détenus. Chaque décision de vote est prise de façon indépendante, conformément aux Directives de vote par procuration de RBC GMA. RBC GMA met à jour ses directives chaque année afin de tenir compte de ses points de vue sur les tendances émergentes en matière de gouvernance d’entreprise et d’investissement responsable. Certaines des modifications les plus notables apportées en 2020 concernent les droits des Autochtones, la diversité des genres au sein des conseils d’administration et les droits des actionnaires.

Processus de vote par procuration de RBC GMA

RBC GMA applique ses propres Directives de vote par procuration,
et fait appel à une agence en conseil de vote qui recommande une position pour chaque question soumise au vote, sur la base des directives de RBC GMA.
L’équipe Gouvernance et investissement responsable de RBC GMA examine chaque question soumise au vote,
et s’appuie sur l’expertise des équipes de placement et sur l’analyse de cabinets de recherche de premier plan, s’il y a lieu.
Les votes exceptionnels sont examinés par le Comité responsable du vote par procuration de RBC GMA.
Ce comité interne applique aussi des processus pour gérer les conflits d’intérêts et préserver l’indépendance des décisions de vote de RBC GMA. À moins de circonstances exceptionnelles, RBC GMA ne révèle pas ses intentions de vote ni ne justifie sa façon de voter sur des questions précises avant la tenue du vote.
RBC GMA met ses registres de vote par procuration à la disposition du public sur son site Web, conformément aux règlements en vigueur.
RBC GMA publie aussi des commentaires sur ses activités de vote par procuration dans les rapports semestriels sur l’investissement responsable, et communique d’autres renseignements à ses clients.

Statistiques sur les votes par procuration – période de vote par procuration 2020

À bien des égards, la décision d’investir dans une société revient à appuyer sa direction. RBC GMA votera habituellement dans le même sens que la direction sur les questions courantes. Toutefois, les gestionnaires de portefeuille doivent tenir compte des incidences sur les placements de toute question sur laquelle ils votent. Dans certains cas, les votes de RBC GMA ne concordent pas avec les recommandations de la direction.

Le tableau ci-dessous présente la proportion des votes de RBC GMA qui sont allés à l’encontre des recommandations de la direction dans les principaux marchés au premier semestre de 2020. Cette proportion a légèrement augmenté par rapport à la même période l’an dernier, passant de 12,6 % à 13,4 %. Cette hausse s’explique en grande partie par l’application de la nouvelle ligne directrice de RBC GMA en matière de diversité des genres au sein des conseils d’administration. Cette ligne directrice exige que les sociétés comptent au moins 25 % de femmes au sein de leur conseil d’administration ou adoptent une politique adéquate sur la diversité des genres au conseil d’administration. Si ces exigences ne sont pas respectées, nous pourrions voter contre les membres du comité des nominations ou du comité de gouvernance.

Statistiques sur les votes par procuration 1, 2 (du 1er janvier au 30 juin 2020)

Canada É.-U. Outre-mer Total
Propositions 2 821 9 635 12 582 25 038
Votes COMME la direction 2 481 7 736 11 462 21 679
Votes CONTRE la direction 340 1 899 1 120 3 359
% des votes CONTRE la direction 12,1% 19,7% 8,9% 13,4%

1 Les statistiques sur les votes par procuration englobent les votes pour tous les fonds RBC GMA, à l’exception des fonds gérés par BlueBay Asset Management LLP, des fonds gérés par des sous-conseillers externes et de certains comptes institutionnels.
2 2 Les statistiques sur les votes tiennent compte des votes par procuration qui sont soumis par RBC GMA et peuvent inclure des cas où les votes par procuration de RBC GMA ont été rejetés au moment de l’assemblée ; ces rejets peuvent être attribuables aux problèmes d’administration des droits de vote par procuration dans les marchés étrangers. Les statistiques sur les votes excluent les cas où RBC GMA n’a pas été en mesure de voter en raison de restrictions découlant du blocage des actions ou d’autres obstacles logistiques.

2. Dialogue avec les sociétés émettrices

Les équipes des placements de RBC GMA rencontrent régulièrement les membres du conseil d’administration et de la direction de sociétés. Ils discutent souvent des risques et des occasions liés aux critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) qui ont une incidence sur les placements de RBC GMA, généralement pour les raisons suivantes :

  • Obtenir une meilleure information sur les risques et les occasions liés aux enjeux ESG et sur les mesures que prend la société émettrice à leur égard ;
  • Favoriser une gestion plus efficace des critères ESG lorsque ceux-ci sont susceptibles d’avoir une incidence sur la valeur du placement ;
  • Lorsqu’une société émettrice est à la traîne de ses homologues sur un enjeu ESG important, surveiller les changements et encourager les améliorations continues qui auront à long terme une incidence positive sur le placement.

Modes de discussion

Actions Titres à revenu fixe
En tant qu’investisseur en actions, RBC GMA a une ligne de communication directe avec les conseils d’administration des sociétés concernées au moyen du vote par procuration. Les équipes des placements de RBC GMA maintiennent aussi le dialogue avec les équipes de direction pour faire valoir leurs points de vue sur les questions liées aux enjeux ESG qui peuvent avoir une incidence sur la valeur à long terme pour les actionnaires. Les investisseurs en titres à revenu fixe sont plus susceptibles de discuter avec la haute direction lorsque les obligations arrivent à échéance et que la société cherche à obtenir un refinancement, se concentrant sur les questions qui peuvent influer sur la probabilité que les titres de créance soient remboursés ou la perception de la qualité du crédit de l’émetteur sur le marché.

3. Collaboration avec les organismes de réglementation, les décideurs politiques et les investisseurs aux vues similaires

RBC GMA collabore étroitement avec d’autres investisseurs et des coalitions d’investisseurs qui partagent ses vues afin d’améliorer l’information relative aux critères ESG et les pratiques des sociétés. Nous participons à diverses initiatives visant à améliorer la transparence, à protéger les investisseurs et à favoriser l’équité et l’efficience des marchés des capitaux.

Voici quelques exemples de collaboration stratégique continue de RBC GMA :

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International Corporate Governance Network
RBC GMA est membre de l’International Corporate Governance Network (ICGN). La mission de l’ICGN consiste à favoriser des normes efficaces de gouvernance et de gérance des investisseurs afin de promouvoir l’efficience du marché et le développement durable des économies de la planète.
SASB-logo
Sustainability Accounting Standards Board
RBC GMA est membre de l’International Corporate Governance Network (ICGN). La mission de l’ICGN consiste à favoriser des normes efficaces de gouvernance et de gérance des investisseurs afin de promouvoir l’efficience du marché et le développement durable des économies de la planète.
climate-action-100
The Climate Action 100+
RBC GMA est signataire de l’initiative Climate Action 100+. Fruit de la collaboration, cette initiative cherche à entretenir un dialogue actif avec les principales sociétés ouvertes émettrices de carbone d’importance systémique à l’échelle mondiale, ou avec les sociétés qui présentent un grand potentiel d’accélération de la transition vers une économie à faible intensité de carbone.
principles-for-responsible-investment-logo
Principes pour l’investissement responsable (PRI) des Nations Unies.
En tant que signataire des PRI, RBC GMA s’est engagée à mettre en œuvre les six Principes pour l’investissement responsable et à présenter un rapport sur ses activités et ses progrès à ce sujet. Le groupe PRI évalue les démarches adoptées par les signataires en fonction de sa propre méthode d’évaluation. Dans le plus récent Rapport d’évaluation, le groupe PRI a attribué à chacun des modules de RBC GMA une note de A+.
PRI rating chart

Dans le cadre des services rémunérés offerts chaque année aux membres, le groupe PRI évalue les approches des signataires à l’égard des principes selon sa méthode d’évaluation. Une fois que les réponses ont été analysées, les notes de chaque indicateur sont additionnées et une note globale (allant de A+ à E) est attribuée à chaque module. Il est possible de consulter le rapport de transparence de notre société dans son intégralité, parmi ceux de plus de 2 000 signataires, ici : Rapport de transparence PRI de RBC GMA (en anglais seulement). Le rapport d’évaluation privé complet de notre société, établi par le groupe PRI des Nations Unies, est disponible sur demande.

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Déclarations

Le présent document est fourni par RBC Gestion mondiale d’actifs (RBC GMA) à titre informatif seulement. Il ne peut être ni reproduit, ni distribué, ni publié sans le consentement écrit préalable de RBC GMA ou de ses entités affiliées mentionnées dans les présentes. Le présent document ne constitue pas une offre d’achat ou de vente ou la sollicitation d’achat ou de vente de titres, de produits ou de services dans aucun territoire. Il n’a pas non plus pour objectif de fournir des conseils juridiques, comptables, fiscaux, financiers, liés aux placements ou autres, et ne doit pas servir de fondement à de tels conseils. Ce document ne peut pas être distribué aux investisseurs résidant dans les territoires où une telle distribution est interdite.



RBC GMA est la division de gestion d’actifs de Banque Royale du Canada (RBC) qui regroupe RBC Gestion mondiale d’actifs Inc., RBC Global Asset Management (U.S.) Inc., RBC Global Asset Management (UK) Limited, RBC Global Asset Management (Asia) Limited et BlueBay Asset Management LLP, qui sont des filiales distinctes mais affiliées de RBC.



Vous trouverez des précisions sur RBC GMA au www.rbcgam.com.



Ce document n’a pas été revu par une autorité en valeurs mobilières ou toute autre autorité de réglementation et n’est inscrit auprès d’aucune d’entre elles. Il peut, s’il est approprié et permis de le faire, être distribué par les entités susmentionnées dans leur territoire respectif.



Tout renseignement prospectif sur les placements ou l’économie contenu dans le présent document a été obtenu par RBC GMA auprès de plusieurs sources. Les renseignements obtenus de tiers sont jugés fiables, mais ni RBC GMA, ni ses sociétés affiliées, ni aucune autre personne n’en garantissent explicitement ou implicitement l’exactitude, l’intégralité ou la pertinence. RBC GMA et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard des erreurs ou des omissions. Les opinions contenues dans le présent document reflètent le jugement et le leadership éclairé de RBC GMA, et peuvent changer à tout moment. Ces opinions sont données à titre indicatif seulement et ne visent pas à fournir des conseils financiers ou liés aux placements et ne doivent pas servir de fondement à de tels conseils. RBC GMA n’est pas tenue de mettre à jour ces opinions.



RBC GMA se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de corriger ou de modifier ces renseignements, ou de cesser de les publier.
Les rendements antérieurs ne sont pas garants des résultats futurs. Comme toutes les stratégies de placement, celle-ci comporte un risque de perdre la totalité ou une partie du montant investi. Les rendements estimatifs indiqués, le cas échéant, sont présentés à titre indicatif seulement et ne constituent en aucun cas des prévisions. Les rendements réels pourraient être supérieurs ou inférieurs à ceux indiqués, et pourraient varier considérablement, surtout à court terme. Il est impossible d’investir directement dans un indice.



Certains énoncés contenus dans ce document peuvent être considérés comme étant des énoncés prospectifs, lesquels expriment des attentes ou des prévisions actuelles à l’égard de résultats ou d’événements futurs. Les énoncés prospectifs ne sont pas des garanties de rendements ou d’événements futurs et comportent des risques et des incertitudes. Il convient de ne pas se fier indûment à ces énoncés, puisque les résultats ou les événements réels pourraient différer considérablement de ceux qui y sont indiqués en raison de divers facteurs. Avant de prendre une décision de placement, nous vous invitons à prendre en compte attentivement tous les facteurs pertinents.



® / MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada, utilisée(s) sous licence.
© RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. 2020

Date de publication : (26 octobre 2020)