Les FNB peuvent tirer des dividendes et des intérêts des titres qu’ils détiennent, et réaliser des gains ou des pertes en capital à la vente des placements. Les frais des FNB peuvent réduire ce revenu. Le revenu ou les gains en capital qui restent sont versés aux porteurs de parts au moyen de distributions, qui sont imposées au taux d’imposition applicable de l’investisseur. Il est préférable de procéder de cette façon plutôt que de conserver le revenu dans le FNB, car il serait alors imposé au taux marginal d’imposition le plus élevé. Le revenu est distribué comme il a été perçu par le FNB : sous forme d’intérêts, de dividendes de sociétés canadiennes, de revenu étranger ou de gains en capital nets, ou d’une combinaison des quatre.

Ces distributions de gains en capital sont réinvesties dans des parts additionnelles du FNB. Les parts sont immédiatement consolidées de sorte que le nombre total de parts en circulation du FNB ne change pas. La distribution de gain en capital est imposable immédiatement et figure sur votre relevé T3. Le montant de la distribution réinvestie s’ajoute au prix de base rajusté (PBR), ce qui réduira le gain en capital réalisé ou augmentera la perte en capital réalisée quand vous vendrez les parts du FNB.

Dans le cas de placements dans un compte non enregistré, les distributions de gains en capital sont assujetties à un impôt annuel, qu’elles soient versées en espèces ou réinvesties.

Prenons l’exemple de l’investisseur A, qui achète dix parts de FNB pour 100 $. Au cours d’une période donnée, le prix unitaire passe à 12 $, compte tenu d’un dividende de 1,60 $ et d’une appréciation du cours de 0,40 $.

La valeur totale du placement de l’investisseur A passe donc à 120 $.

Le FNB distribue le dividende de 1,60 $ par part à l’investisseur A, qui reçoit 16 $ en espèces. Après la distribution, le prix des parts baisse à 10,40 $ et la valeur du placement, à 104 $ (10,40 $ x 10 parts).

Cependant, comme l’investisseur A reçoit 16 $ en espèces, son avoir total reste de 120 $ (104 $ + 16 $).

Le remboursement de capital est un terme fiscal utilisé pour décrire les distributions excédant les gains d’un FNB (revenu, dividendes et gains en capital). À des fins fiscales, le remboursement de capital représente pour les investisseurs la remise d’une portion du capital qu’ils ont investi.

Toutefois, l’inclusion du remboursement de capital dans une distribution n’indique pas que le FNB a gagné ou perdu de la valeur, car il peut avoir des gains en capital non réalisés qui n’ont pas encore été distribués.

Le remboursement de capital a habituellement lieu quand le FNB déclare des distributions mensuels. Si le montant des intérêts, des dividendes et des gains en capital réalisés du FNB est inférieur aux distributions annoncés, une distribution sous forme de remboursement de capital est ajoutée pour combler la différence. Le remboursement de capital permet de stabiliser le revenu tiré régulièrement d’un placement.

RBC Gestion mondiale d’actifs (RBC GMA) ne distribue pas de formules d’impôt directement aux porteurs de parts de FNB. Ces formules sont émises par la société de placement auprès de laquelle l’investisseur détient ses parts de FNB. Rupdate in EnglishBC GMA fournit les renseignements fiscaux annuellement à La Caisse canadienne de dépôt de valeurs (CDS) en février ; chaque société de placement utilise ensuite ces renseignements pour préparer et poster les formules d’impôt aux porteurs de parts de FNB RBC vers la fin de mars.

Tout dépend si vos parts de FNB sont détenues dans un régime enregistré ou non. Le revenu découlant de placements détenus dans un régime enregistré n’est pas immédiatement imposable et n’entraîne pas la production d’un feuillet de renseignements fiscaux T3. Par contre, un feuillet de renseignements fiscaux T3 est produit si les parts du FNB ne sont pas détenues dans un régime enregistré et si une distribution imposable a été versée. Toute distribution reçue sous une forme autre qu’un remboursement de capital est assujettie à un impôt annuel.