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^*Dans le cas de certains fonds gérés par des sous-conseillers, RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (RBC GMA Inc.) ou RBC Gestion d’actifs Indigo Inc. (RBC Indigo) a délégué la tâche de gestion des placements et l’obligation connexe d’exercer les droits de vote d’un fonds au sous-conseiller du fonds.¹ Les sous-conseillers affiliés de RBC GMA Inc. et de RBC Indigo ont adopté les Directives de vote par procuration de RBC GMA. Pour en savoir plus, veuillez consulter le prospectus pertinent.

Le 28 mars 2024, la Banque Royale du Canada a finalisé l’achat de toutes les actions émises et en circulation de Banque HSBC Canada, entraînant un changement de contrôle de Gestion globale d’actifs HSBC (Canada) Limitée, renommée RBC Indigo. Les registres de vote des fonds gérés par RBC Indigo dont la date de clôture est avant le 28 mars 2024 reflètent les décisions de vote prises par Gestion globale d’actifs HSBC (Canada) Limitée avant le changement de contrôle.

RBC GMA Inc. et RBC Indigo ont confié à Institutional Shareholder Services Inc. (ISS) le mandat d’offrir des services administratifs et de vote par procuration aux fonds. ISS s’appuie sur les Directives de vote par procuration de RBC GMA pour formuler des recommandations sur mesure concernant les propositions incluses dans les procurations des émetteurs. Les Directives de vote par procuration de RBC GMA s’appliquent aux émetteurs au Canada, aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Irlande, en Australie et en Nouvelle-Zélande. Dans tous les autres marchés, RBC GMA Inc. et RBC Indigo ont recours aux directives de vote par procuration locales de ISS. ISS justifie ses recommandations en fonction des Directives de vote par procuration de RBC GMA ou de ses propres directives de vote par procuration locales, le cas échéant. Dans certains cas, les justifications ne reflètent peut-être pas entièrement les arguments de vote définitifs de RBC GMA Inc. ou de RBC Indigo.

¹Les fonds gérés par les sous-conseillers tiers de RBC GMA Inc. sont les suivants : Fonds d’actions 100 % canadiennes O’Shaughnessy RBC, Fonds d’actions canadiennes O’Shaughnessy RBC, Fonds de croissance américain O’Shaughnessy RBC, Fonds de croissance américain O’Shaughnessy RBC II, Fonds de valeur américain O’Shaughnessy RBC, Fonds mondial d’actions O’Shaughnessy RBC, Fonds d’actions internationales O’Shaughnessy RBC, Fonds de valeur américain O’Shaughnessy RBC (Non couvert), Portefeuille privé fondamental d’actions canadiennes RBC, Portefeuille privé d’actions EAEO RBC, Portefeuille privé d’actions outre-mer RBC, Portefeuille privé d’actions de valeur de sociétés américaines à grande capitalisation RBC, Portefeuille privé d’actions américaines de croissance RBC, Portefeuille privé de sociétés américaines à petite capitalisation RBC, Portefeuille privé d’actions mondiales RBC, Fonds indiciel canadien RBC, Fonds indiciel américain RBC et Portefeuille privé d’actions mondiales de croissance RBC.

Les fonds gérés par les sous-conseillers tiers de RBC Indigo sont les suivants : Fonds du marché du Sud-Est asiatique Indigo RBC, Fonds en gestion commune actions de sociétés canadiennes à petite capitalisation Indigo RBC, Fonds d’actions chinoises Indigo RBC, Fonds de créance de marchés émergents Indigo RBC, Fonds indiciel d'actions de marchés émergents Indigo RBC, Fonds de marchés émergents Indigo RBC, Fonds de marchés émergents Indigo RBC II, Fonds en gestion commune titres de marchés émergents Indigo RBC, Fonds européen Indigo RBC, Fonds d'obligations mondiales de sociétés Indigo RBC, Fonds d'actions mondiales Indigo RBC, Fonds concentré gestion de la volatilité actions mondiales Indigo RBC, Fonds en gestion commune obligations mondiales à rendement élevé Indigo RBC, Fonds en gestion commune obligations mondiales liées à l’inflation Indigo RBC, Fonds en gestion commune mondial en actions immobilières Indigo RBC, Fonds d’actions indiennes Indigo RBC, Fonds indiciel d'actions internationales Indigo RBC, Fonds en gestion commune actions internationales Indigo RBC, Fonds de croissance de sociétés à petite capitalisation Indigo RBC, Fonds de revenu mensuel en dollars US Indigo RBC, Fonds d'actions américaines Indigo RBC, Fonds indiciel d'actions américaines Indigo RBC, Fonds en gestion commune actions américaines Indigo RBC.

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