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Un REEE constitue un excellent choix pour épargner en vue des études postsecondaires d’un enfant. Les parents, les grands-parents ou d’autres membres de la famille peuvent également ouvrir un REEE pour un enfant.

Les revenus à l’abri de l’impôt et les subventions gouvernementales (si votre enfant y est admissible) sont deux excellents avantages offerts par un REEE. La SCEE versée correspond à 20 % de la première tranche de 2 500 $ des cotisations annuelles (p. ex. jusqu’à 500 $ par année, jusqu’à concurrence de 7 200 $) effectuées pour un enfant admissible de moins de 18 ans. La limite cumulative de cotisation est de 50 000 $.

Comme aucune limite annuelle n’a été établie, vous pouvez décider du montant des cotisations et du moment où vous commencez à les verser. Vous pouvez commencer en tout temps à épargner en vue des études de votre enfant pour autant que celui-ci ait un numéro d’assurance sociale et soit un résident canadien.

Tout comme pour un REER, vous pouvez détenir divers produits de placement dans votre REEE, dont des fonds communs, des actions, des obligations. Bien que vous ne puissiez pas déduire de votre revenu imposable les cotisations versées à un REEE, les revenus engendrés par les cotisations au REEE bénéficient d’un report d’impôt.

Lorsque les revenus de placement et les subventions sont retirés pour payer les études de l’enfant, ils sont ajoutés au revenu de l’enfant, et non au vôtre, réduisant ainsi l’impôt à payer sur ces revenus. Habituellement, la plupart des étudiants ont un taux marginal d’imposition qui est très bas.

Régime individuel

Ce régime ne comporte qu’un seul bénéficiaire et il n’est pas nécessaire d’avoir un lien avec celui-ci pour y cotiser. Tous les membres de la famille (y compris les tantes et les oncles) et même des amis peuvent cotiser à ce type de régime.

Vous pouvez également établir un régime individuel en votre nom pour épargner en vue de suivre une formation à l’éducation des adultes au cours des années suivantes, et ce, à l’abri de l’impôt.


Régime familial

Ce régime permet de nommer un ou plusieurs bénéficiaires liés à vous par le sang ou l’adoption. Il permet aux parents, aux grands-parents ou aux frères et sœurs des enfants bénéficiaires de cotiser au REEE.

Dans un régime familial, les fonds peuvent servir pour un ou plusieurs bénéficiaires. Si l’un des bénéficiaires n’entreprend pas d’études postsecondaires, ou si les frais de scolarité varient d’un bénéficiaire à l’autre, vous pouvez alors utiliser les fonds pour d’autres bénéficiaires admissibles.


Pour plus de renseignements sur les REEE, veuillez visiter le site de RBC Banque Royale sur les REEE ou adressez-vous à votre conseiller.

Déclarations

Dernière révision : 1er janvier 2023

Ce document a été préparé par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (RBC GMA) aux fins d’information uniquement. Il n’a pas pour objectif de fournir des conseils juridiques, comptables, fiscaux, financiers, liés aux placements ou autres, et ne doit pas servir de fondement à de tels conseils. RBC GMA prend des mesures raisonnables pour fournir de l’information à jour, exacte et fiable, et croit qu’elle l’est lorsqu’elle est communiquée. Les informations obtenues de tiers sont jugées fiables, mais RBC GMA et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de tout dommage, perte, erreur ou omission. RBC GMA se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de corriger ou de modifier les renseignements, ou de cesser de les publier.